CAS PRATIQUE

Monsieur DURAND et âgé de 60 ans et il vient d’hériter de ses parents. Son patrimoine, quasi exclusivement liquide consécutivement à cet héritage, est valorisé à 2 millions d’euros. Il nous consulte dans le but de chiffrer les coûts prévisibles de sa succession au profit de sa fille unique Lucie.

Nous exposons à Monsieur DURAND :

Qu’en gardant son patrimoine placé sur des actifs successoraux ordinaires, le coût de la transmission de son patrimoine serait de 617 394 €.
Qu’en investissant la totalité de son patrimoine en assurance vie, le coût de la transmission serait de 498 593 €.

Puis nous exposons à Monsieur DURAND qu’il y a une approche d’optimum à mener, de sorte de ventiler son patrimoine entre actifs successoraux ordinaires et assurance vie.
La recherche de cet optimum nécessite de mettre en miroir les règles fiscales des droits de succession au profit des descendants avec celles de l’assurance vie applicables aux primes versées avant 70 ans (article 990 I du CGI).

Nous lui présentons le tableau suivant qui expose le comparatif entre les deux régimes :

A l’appui de ce tableau comparatif, nous pouvons lui suggérer de ventiler son patrimoine entre actifs ordinaires et assurance vie de la façon suivante : L’optimum ressort à 1 002 838 € en actifs successoraux ordinaires et 997 162 € en assurance vie, pour un coût fiscal total de 399 020 € (droits de succession pour 213 813 € et prélèvement au titre de l’article 990 I de 185 207 €).

Au final, pour répondre à la stricte demande de Monsieur DURAND et avant de lui proposer d’autres solutions qui pourraient être mises en œuvre, on peut lui exposer le tableau comparatif suivant :