« Quand je me regarde, je m’inquiète. Mais quand je me compare, je me rassure »
Cette citation de Talleyrand résume en quelques mots le jugement objectif que l’on peut porter sur l’assurance-vie, dans toutes ses dimensions : fiscale, juridique ou financière.
En pratique, ce n’est pas pour rien que l’assurance-vie est devenue le placement préféré des épargnants et qu’elle est utilisée en (presque) toute circonstance. Il suffit pour s’en convaincre de lister certains objectifs qu’elle peut traditionnellement satisfaire :
– Constituer une épargne : elle permet des versements programmés, libres ou modulables à souhait ;
– Valoriser une épargne : elle permet de capitaliser au sein d’un contrat avec une gestion diversifiée et souple ;
– Percevoir des revenus : des rachats partiels, programmés ou non, sont possibles à tout moment avec une base imposable limitée aux seuls intérêts retirés ; ceux-ci représentent en général une faible part du rachat ;
– Transmettre un patrimoine : l’assurance-vie bénéficie d’un régime fiscal spécifique avec notamment la faculté de transmettre jusqu’à 152 500 € par bénéficiaire sans imposition, pour les primes versées avant votre 70e anniversaire. Il est également possible de mettre en place des clauses démembrées en désignant des bénéficiaires en usufruit d’une part, et en nue-propriété d’autres parts. Ceci permet de transmettre des capitaux sur deux générations…
Cette liste, non exhaustive, s’allonge régulièrement, en raison de la dégradation relative des règles applicables à d’autres natures d’investissements.
Premier exemple
La complexité des contraintes fiscales applicables à la gestion de titres en direct milite pour la mise en place de supports de capitalisation : PEA, contrats de capitalisation et d’assurance-vie.
En effet, depuis 2014, les modalités d’imposition des plus-values sur titres (actions, SICAV actions etc.) génèrent un formalisme déraisonnable. Pour chaque titre vendu, pour justifier de la durée de détention et du prix de revient, il faut un historique complet des achats, cessions, opérations… de l’ensemble des titres pour tous ses portefeuilles. Pourquoi ? Pour déterminer quel abattement pour durée détention peut s’appliquer à la plus-value ou à la moins-value… Or ces données ne sont pas évidentes à collecter lorsqu’on a hérité ou simplement transféré des titres d’un établissement à un autre.
Avec un contrat d’assurance-vie, c’est simple ! La durée de détention est la même, quelle que soit la date des versements ou des arbitrages : c’est la date de souscription du contrat qui compte.
La taxation au barème progressif de l’impôt sur le revenu,
Deuxième exemple
La taxation au barème progressif de l’impôt sur le revenu, des plus-values mobilières et des autres revenus du patrimoine, renforce l’intérêt des prélèvements libératoires pour limiter la progressivité de l’impôt : seul le régime commun à l’assurance-vie et au contrat de capitalisation permet aujourd’hui un prélèvement libératoire de 7,5 % après 8 ans !
Notons que l’assurance-vie présente un atout complémentaire pour la gestion de ses revenus : les rachats peuvent être opérés en cas de nécessité à une date voulue. Cette faculté permet de décaler la perception d’un revenu à un moment opportun et d’éviter ainsi la progressivité des tranches du barème de l’impôt sur le revenu.
Troisième exemple
Il existe des avantages indirects liés au dénouement d’un contrat d’assurance-vie. L’assurance-vie est par nature « hors succession ». Elle n’est donc pas soumise aux règles successorales « classiques ». Ce n’est pas neutre pour une série de frais de charges.
Par exemple :
– Il n’y a pas d’émoluments de notaire pour les capitaux-décès qui ne sont pas soumis aux droits de succession. Ceci concerne notamment l’ensemble des primes versées avant le 70e anniversaire de l’assuré.
– Aucun droit de partage n’est applicable sur les capitaux décès versés aux bénéficiaires des contrats d’assurance-vie. A l’inverse, des héritiers qui recueillent des actifs en succession doivent tôt ou tard partager leurs biens indivis. Un droit de partage de 2,5 % de l’actif est alors dû… C’est loin d’être négligeable.
Enfin, notons que le formalisme applicable à un contrat d’assurance-vie est très simple. En effet, la rédaction d’une clause bénéficiaire n’est pas soumise à un formalisme particulier, contrairement aux testaments.
Ainsi, une clause peut être rédigée ou modifiée sur papier libre, par avenant au contrat ou encore être intégrée dans un testament. Elle peut être même rédigée par deux personnes en cas de co-souscription… C’est simple et efficace, à condition que la rédaction soit claire et sans ambigüité. Le conseil d’un professionnel reste vivement recommandé pour éviter les « erreurs ».
En conclusion, sur le plan fiscal, l’assurance-vie sort gagnante de la comparaison avec d’autres possibilités de placements en raison de sa souplesse de fonctionnement et de son formalisme simple.
Elle a aussi des atouts financiers
La baisse spectaculaire des taux obligataires, constatée depuis de nombreuses années, entraîne des rendements plus modestes pour les fonds en euros. Ces supports, principalement investis en obligations, sont garantis par les compagnies d’assurance et bénéficient d’un effet de cliquet annuel : tout gain est définitivement acquis. Mais cette sécurité pèse mécaniquement sur les rendements. En moyenne, les taux servis en 2015 s’établissent aux environs de 2,4 %, avec parfois des disparités assez marquées selon les compagnies ou les contrats.
Par comparaison avec les autres placements sans risque plafonnés en montant (livret A par exemple) ou peu rémunérés, avec une inflation quasi nulle, cette performance reste honorable. Le sort des comptes à terme, des comptes sur livrets ou des PEP bancaires est moins enviable. Même les Plans Epargne Logement rémunérés à 2 % (hors prime d’état versée en cas d’emprunt) limités en montant et sans possibilité de rachats partiels, sont finalement moins performants.
Toutefois, pour une épargne garantie et disponible à tout moment, il ne faut pas se faire trop d’illusions pour les rendements futurs. C’est pour cela que les compagnies d’assurance travaillent à des alternatives avec des fonds en euros investis sur d’autres actifs, notamment en immobilier ou en obligations « privées ».
L’assurance-vie ne se résume pas aux fonds en euros
Outre les contrats « euro croissance » ou diversifiés qui offrent une première alternative, il est possible d’acquérir la plupart des supports d’investissements via les unités de comptes proposées par les contrats multi-supports et multi-gestionnaires : obligations, fonds assortis de garanties particulières, actions, immobilier, voire matières premières, sont accessibles au sein des contrats, pour « coller » aux cycles des marchés.
[alert color=blue align=right]Les fonds « diversifiés » ou « euro-croissance » sont assortis d’une garantie au terme d’une période déterminée, généralement fixée par le souscripteur entre 8 et 25 ans. Cette garantie porte sur tout ou partie des primes versées. [/alert]
Est-ce pour autant une panacée universelle ?
Evidemment non… Le choix de l’assurance-vie comme cadre d’investissement doit être en cohérence avec les objectifs poursuivis par le souscripteur. A titre d’exemple, même si on peut (presque) tout faire avec un contrat d’assurance-vie, on ne peut pas le transmettre entre vifs, c’est-à-dire le donner… c’est plutôt ennuyeux s’il s’agit d’un objectif primordial.
Par ailleurs, il convient d’utiliser l’assurance-vie avec pertinence et précaution pour éviter certains effets indésirables.
Par exemple, les capitaux-décès versés aux bénéficiaires désignés sont « hors succession », c’est à dire qu’ils ne sont pas soumis aux règles habituelles de l’héritage et, en particulier, à la réserve des enfants. Ainsi, la clause type (habituellement portée sur le contrat) « mon conjoint, à défaut mes enfants vivants ou représentés », peut complètement écarter un enfant d’un précédent mariage en attribuant des capitaux décès à sa belle-mère. Or, cet enfant n’a pas de lien de parenté avec la nouvelle épouse et n’héritera donc pas d’elle.
Pourra-t-il contester le versement des capitaux-décès à sa belle-mère en qualité de réservataire sous le prétexte que ces primes d’assurance sont excessives et le déshérite ? La réponse est oui, mais avec très peu de chances de succès. La plupart des décisions de justice ne sont pas favorables à l’héritier dans ces circonstances.
Il faut donc maîtriser l’environnement de l’assurance-vie pour bénéficier à plein de ses atouts : Qui doit souscrire ? Qui doit être l’assuré ? Faut-il souscrire sur deux têtes en présence d’un couple ? Quelle est l’incidence du régime matrimonial sur le contrat ? Qui désigner bénéficiaire ? Dans quelles proportions ? Comment le faire ? Comment optimiser les effets transmissifs ? Comment faire vivre la clause dans le temps ?
Votre conseiller est à vos côtés pour répondre à toutes ces questions…
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